Fabriqué en Normandie
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Fabriqué en normandie

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

1. Editeur du site

https://www.lesrepasplaisir.fr/ (ci-après désigné "le Site")

Ce site est édité par LA NORMANDISE (ci-après désigné "LA NORMANDISE")
S.A.S. au capital de 1 200 000 €
R.C.S. CAEN B 382 616 415
Siège social : Z.I. Le Maupas, 14 500 Vire Normandie (FRANCE)
N°TVA intracommunautaire : FR 48 382 616 415
N° identifiant unique (dits « IDU ») : FR211560_01PWCE

Contact :
Les Repas Plaisir
Rue de l'Allière
Z.I. Le Maupas
14 500 Vire Normandie (FRANCE)
Téléphone : 02 31 59 13 40
e-mail : contact@lesrepasplaisir.fr
Directeur de la publication (ou codirecteur de la publication) : Jean-Charles DUQUESNE

2. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par la société Shopify Inc
126 York St. Ottawa
ON K1N 5T5
Canada
Téléphone : +1 888 746 7439

3. Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site « www.lesrepasplaisir.fr » sous votre seule et entière responsabilité. LA NORMANDISE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

4. Informatique et Libertés

Pour être informé de manière complète sur les caractéristiques des traitements de données personnelles mis en œuvre par LA NORMANDISE, cliquez ici : politique de protection des données. Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site internet « www.lesrepasplaisir.fr » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

5. Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un témoin de connexion qui désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne sur le Site. Un fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite ci-dessous :

Les Cookies que nous émettons nous permettent :

  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos Services ;
  • d’adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ;
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site (service souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.) ;
  • de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
  • de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

Les cookies émis sur le site par des tiers 

Du fait d’applications tierces intégrées à notre Site, certains cookies peuvent être émis par d’autres entités que notre Site. Dans ce cas, l’émission et l’utilisation de ces cookies sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers.

Les cookies publicitaires enregistrent des informations sur la navigation des internautes, et peuvent en déduire leurs centres d’intérêts ou encore leur parcours sur le site web. Ils permettent ensuite aux sociétés de personnaliser la publicité que l’internaute va voir apparaître en fonction des actions effectuées sur le site visité mais aussi sur d’autres sites ayant recours à la même régie publicitaire. Les boutons de partage des réseaux sociaux ( » J’aime » de Facebook, »+1 » de Google, etc.) vont permettre de vous suivre de la même manière et de vous proposer de la publicité ciblée.

Vos choix sur la gestions des cookies 

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Supprimer vos cookies

Vous pouvez supprimer la totalité de vos cookies, ou uniquement ceux que vous souhaitez. Supprimer les cookies n’empêche ni la navigation, ni leur réinstallation en cours de navigation. Cela vous permet de maîtriser à un moment donné la bibliothèque de cookies de votre navigateur. Les cookies techniques, nécessaires à la navigation, seront réinstallés si vous vous rendez sur notre Site.

Navigation privée

Le mode « Navigation privée », proposé aujourd’hui par tous les navigateurs, permet principalement de naviguer sans conserver d’historique des pages visitées ou des téléchargements. Concernant les cookies, tous ceux qui ont été enregistrés durant votre navigation seront effacés lorsque vous fermerez votre navigateur. Il ne s’agit donc pas d’une solution permettant de refuser les cookies ; cependant leur durée de vie reste alors limitée à la durée de votre navigation.
L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs du site internet « www.lesrepasplaisir.fr » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Pour plus d’information à ce sujet :CNIL

6. Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de LA NORMANDISE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de LA NORMANDISE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont LA NORMANDISE est producteur.

La marque LA NORMANDISE, ses filiales et ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de LA NORMANDISE est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de LA NORMANDISE. LA NORMANDISE ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.lesrepasplaisir.fr » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs en adressant un message électronique à partir de la rubrique contact.

7. Mise à jour 

LA NORMANDISE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

8. Accès à votre compte

LA NORMANDISE permet à chaque visiteur de s'inscrire sur le site via le formulaire d'inscription. La connexion à son compte permet au visiteur :

  • de commander,
  • de retrouver l'ensemble de son historique de commande,
  • de gérer ses retours de marchandise,
  • d'accéder à ses avoirs,
  • de gérer ses adresses de livraison et facturation,
  • d'accéder à ses bons de réduction
  • de gérer ses informations personnelles.

Le membre inscrit à la possibilité de se déconnecter du site à tout moment.

9. Données statistiques de suivi 

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) et pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

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